Mentions légales

Propriétaire du site
CCI La Rochelle
21 Chemin du Prieuré
17000 La Rochelle
Tél.: 05 46 00 54 00
Fax: 05 46 00 54 02
Coordonnées de l’hébergeur
du site Internet

Gandi SAS
15 place de la Nation
75011 Paris
Tél.: 01 70 37 76 61
Coordonnées du concepteur
du site Internet

CCI La Rochelle
21 Chemin du Prieuré
17000 La Rochelle
Tél.: 05 46 00 54 00
Fax : 05 46 00 54 02

Droits d'auteur et copyright

  • Les marques, logos ainsi que tout élément graphique correspondant à la charte de l’événement Emergence figurant sur le site http://emergence.larochelle.cci.fr sont des marques déposées par la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) La Rochelle. Aucune licence ni aucun droit d’utilisation ou de modification ne sauraient être attribués sur ces marques et logos. De ce fait, ils ne peuvent être utilisés et modifiés sans le consentement préalable et écrit de la CCI La Rochelle.

 

  • La CCI La Rochelle se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

  • La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé et doit impérativement en respecter l’intégrité. Toute autre utilisation et notamment à des fins commerciales est expressément interdite sauf avec un accord préalable et écrit du propriétaire du site.

Responsabilités

  • Les informations disponibles sur ce site sont fournies en l’état. Aucune garantie, explicite ou implicite, n’est donnée par la CCI La Rochelle qui n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter et endommager l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

 

  • Ni l’exactitude, ni les erreurs, ni les omissions contenues sur ce site ne sont de la responsabilité de la CCI La Rochelle. L’utilisateur du site est seul responsable de la reprise de telles informations.

 

  • La CCI La Rochelle ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

  • L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.

 

  • Les sites extérieurs à la CCI La Rochelle ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la CCI La Rochelle qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la CCI La Rochelle et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Accès au site

La CCI La Rochelle se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Données personnelles et cookies

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site n’ont pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) car ces traitements entrent dans le cadre de la dispense de déclaration n°7.Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait portant sur les données vous concernant en écrivant à :

CCI La Rochelle
21 Chemin du Prieuré 17000 La Rochelle
Tél. : 05 46 00 54 00
Fax : 05 46 00 54 02

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies. Si vous ne souhaitez pas accepter de cookies, vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu’il les refuse ou qu’il vous avertisse lorsque des cookies sont stockés. Si vous refusez d’utiliser des cookies, notre capacité à vous proposer des services personnalisés sera limitée. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur dans le menu « aide » pour en savoir plus sur ces fonctions.

Vous pouvez aussi obtenir des informations au sujet des cookies sur le site de la CNIL.L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès de l’utilisateur au site.

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées a l’exploitant du site.Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative a l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte a la vie privée ou a la réputation des personnes.

Création graphique et développement technique
Crédit photos : CCI La Rochelle
Visuels Emergence : SYMAPS ATLANTIQUE